GAGNY:Conseil municipal du 28 juin 2010

Le 28 juin 2010 à 20h30  

 Conseil Municipal:

L'ordre du jour est le suivant:

I Conseil municipal:

1 - Installation d'un conseiller municipal

2 - Paris Métropole - Adhésion au Syndicat mixte Ouvert d'Etudes - Approbation des statuts- Désignation du représentant de la Ville-

II Enfance - Jeunesse- Vie Associative

1 - Subventions exceptionnelles- Attribution

III Voirie- Environnement- Gestion des déchets

1 - Aliènations de  véhicules- Autorisation

2 - Convention relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers ( D3E) avec l'OCAD3E - Autorisation

3 - Adhésion au SEDIF de la communauté d'agglomération " les Portes de l'Essonne" (CAPLE) pour les communes d'Athis-Mons et Juvisy- sur - Orge- Approbation

4 - Création de voies nouvelles et prolongement de rue - Autorisation

5 - Travaux d'assénissement avenue des Chamoinesses - Demandes de subventions

IV Finances - Budget

1- Centre de loisirs " Les Cigales" - Convention - contrat de prêt d'aide finanvière avec la Caisse d'Allocations Familiales - Autorisations

2 - Quartier Jean Moulin - Demande de garantie d'emrunt de la socièté ICF la Sablière- Autorisation

3 - Demande de garantie d'emprunt de la socièté LOGIREP pour le patrimoine ICADE Gagny Chemin Vert- Autorisation

4 - Taxe d'urbanisme - Remises gracieuses de pénalités de retard - Autorisation

v Politique de la ville- Vie des quartiers - Jeunesse

1 - Antenne Jeunes Centre Ville- Mini- Séjours vacances d'été - Participation